Paramétrage préalable des comptes liés à la TVA

Avant de procéder à la saisie, indiquer au préalable les Comptes à utiliser en cliquant sur le bouton Paramètres... Ce paramétrage est propre au dossier :

Cette fonction est livrée avec un paramétrage des Comptes à utiliser proposé par défaut. Ce paramétrage peut être modifié manuellement ou à l'aide des boutons de sélection, permettant un accès direct au plan comptable. Cliquer sur le bouton de sélection du champ Compte à utiliser, afin d'accéder à la liste des comptes créés dans le plan comptable et dont les premiers chiffres du n° de compte correspondent à la Racine par défaut. Dans la liste, sélectionner le compte puis cliquer sur OK pour valider le choix. Pour les Racines des comptes tenus en TTC et Racines Escomptes/Créances irrécouvrables indiquer dans la zone de saisie le compte à utiliser compris dans la racine proposée par défaut.

Le paramétrage des comptes à utiliser peut être réinitialisé grâce au bouton Rétablir les comptes par défaut.

Commune à l'outil de Révision Contrôle de TVA (Révision des Comptes), cette fenêtre de paramétrage est également accessible au niveau du Paramétrage des ORI et du dossier annuel (menu Fichier - Paramétrage). Cliquer sur le cycle de révision I - État pour ouvrir l'arborescence, puis double-cliquer sur l'outil Contrôle de TVA. Cet écran permet de modifier les racines de comptes définies par défaut dans la fenêtre de Paramétrage des comptes. Par conséquent, les racines de compte à utiliser se trouvent modifiées au niveau du Paramétrage des comptes pour la fonction Déclaration TVA et le Contrôle de TVA.

Gestion des Comptes tenus en TTC et des Écritures d'autoliquidation de TVA

Le bouton , disponible depuis l'assistant de Déclaration de TVA, permet de procéder à la génération des écritures de TVA dans la comptabilité pour les Comptes tenus en TTC et les Écritures intracommunautaires. Cliquer sur ce bouton ouvre un menu déroulant comportant les options de génération ci-dessous :

Comptes tenus en TTC

La fonction Comptes tenus en TTC... est à utiliser pour la comptabilité de trésorerie. Elle permet pour les ventes enregistrées en TTC d'affecter un compte de hors taxe au compte TTC.

Attention : Veiller à bien utiliser un compte TTC pour un compte HT.

Avant toute chose, procéder au paramétrage suivant :

• Paramétrer les Racines des comptes tenus en TTC au niveau du paramétrage des comptes (bouton Paramètres de l'assistant de Déclaration de TVA ou menu Fichier - option Paramétrage - suivi de Paramétrage des ORI...) afin de déterminer l'ensemble des comptes à paramétrer avec le HT. Ceux-ci apparaîtront dans la fenêtre Paramétrage des comptes de tiers et des comptes HT.
• Ensuite, affecter un Compte HT aux comptes tenus en TTC via la fenêtre de Paramétrage des comptes de tiers et des comptes HT (menu Fichier - option Paramétrage suivie de Paramétrage compte hors taxe...).

Par exemple, avec le compte HT 707200 et le compte 587100 tenu en TTC paramétrés de la façon suivante :

Après avoir cliqué sur le bouton Écritures pour accéder à la fonction Comptes tenus en TTC..., la fenêtre suivante apparaît :

Une édition provisoire apparaît à l'écran avec le détail des écritures qui vont être générées :

Ci-dessus, l'exemple d'une génération d'écritures avec l'option Centraliser les écritures. Les écritures seront générées dans le journal de révision à la date de révision renseignée au niveau de la fiche dossier.

Il est possible d'imprimer, d'enregistrer au format PDF, d'archiver dans la GED ou d'envoyer par e-mail cette édition. En fermant l'édition provisoire à l'aide du bouton ou en utilisant ce bouton présent sur la fenêtre de prévisualisation, ce message apparaît à l'écran proposant de générer les écritures :

Cliquer sur OUI pour poursuivre la génération. Un message apparaît pour confirmer la fin du traitement :

Autoliquidation de la TVA

La fonction Écritures de TVA autoliquidation est à utiliser afin de générer automatiquement l'autoliquidation de la TVA, qu'il s'agisse de TVA intracommunautaire ou de sous-traitance. En Saisie comptable, il suffit de saisir uniquement le Compte fournisseur et la contrepartie en compte HT.

Pour cela, le paramétrage doit être effectué de la façon suivante :

• Paramétrer des codes de TVA spécifiques à l'intracommunautaire et/ou à l'autoliquidation selon le même principe qu'une TVA classique (menu Fichier - option Paramétrage suivi de Paramétrage des codes TVA).

   

  

• Paramétrer les comptes HT intracommunautaire / autoliquidation en affectant un Code TVA de type autoliquidation/intracommunautaire, en cochant IC et en indiquant le numéro de ligne dans la Déclaration CA3 ou CA12 pour le HT.

  Par exemple, avec le compte HT 60790000 paramétré de la façon suivante :

  

  
  Le compte 6079000 doit être paramétré dans le Plan comptable, de la façon suivante :

   

  

Après avoir cliqué sur le bouton Écritures pour accéder à la fonction Écritures de TVA autoliquidation, la fenêtre suivante apparaît :

Dans les zones prévues à cet effet, le programme indique par défaut la période à générer. Celle-ci peut être modifiée manuellement. Cocher la case Centraliser par mois afin que toutes les écritures liées aux comptes HT d'autoliquidation à générer soient regroupées en une seule écriture globale pour la période demandée.

Une édition provisoire apparaît à l'écran avec le détail des écritures générées :

 

Ci-dessus, l'exemple d'une génération d'écritures avec l'option Centraliser par mois. Les écritures liées à la TVA autoliquidation seront générées dans le journal de révision à la date de révision renseignée au niveau de la Fiche dossier.

Il est possible d'imprimer, d'enregistrer au format PDF, d'archiver dans la GED ou d'envoyer par e-mail cette édition. En fermant l'édition provisoire à l'aide du bouton ou en utilisant ce bouton présent sur la fenêtre de prévisualisation, ce message apparaît à l'écran vous proposant de générer :

Cliquer sur Oui pour poursuivre la génération. Un message apparaît pour confirmer la fin du traitement :

Gestion des escomptes

Pour gérer les escomptes saisis sur les factures d'achats et de vente au niveau de la déclaration de TVA, il faut au préalable s'assurer d'avoir correctement paramétré :

• Les comptes d'escompte obtenus et accordés dans la zone prévue à cet effet, au niveau du Paramétrage des ORI et du dossier annuel (menu Fichier - Paramétrages) - Cycle I - Etat, ou au niveau des paramètres de l'assistant.
• Les codes de TVA liés aux comptes d'escomptes au niveau du paramétrage des codes de TVA (menu Fichier, option Paramétrage suivie de Paramétrage de la TVA).
• Les numéros de ligne de cerfas associés aux comptes d'escomptes au niveau du Paramétrage des comptes hors taxe (menu Fichier, option Paramétrage suivie de Paramétrage de la TVA).

Pour plus d'informations sur la gestion des escomptes, veuillez vous référer à la fiche de synthèse Gestion des escomptes.