Génération de la plaquette

Pour pouvoir procéder à la Génération de la plaquette, les enchaînements à utiliser pour le dossier doivent au préalable avoir été définis.

Pour cela, se référer à l'article Choix des enchaînements en lien ici.

Rappel : 
La Génération de plaquettes est accessible depuis :

• Le volet latéral gauche - bouton Plaquettes.

• Le menu Déclarations - Génération de plaquettes.

• À l'aide des touches CTRL + G.

Contrôle de la plaquette

Après avoir cliqué sur le bouton Validé de la fenêtre Choix des enchainements, une série de contrôles est effectuée sur les différents regroupements des états sélectionnés. 

À l'issue de ces contrôles, une fenêtre intitulée Contrôles de la plaquette apparaît, comportant la liste des erreurs qui ont été détectées. 

En bas de la fenêtre, le logiciel indique le nombre de contrôles effectués ainsi que le nombre d'anomalies. Cette fenêtre apparaît même si aucune erreur n'a été décelée.
 

Cocher la case Afficher tous les contrôles fait apparaître la liste de tous les contrôles effectués par le logiciel pour les états sélectionnés, lors de la génération de la plaquette. Les contrôles ayant décelé une erreur sont précédés du mot ANOMALIE.
 

Pour obtenir des explications supplémentaires concernant un contrôle, cliquer sur le bouton Expl. ctrl....
 

Pour chaque message de contrôle, il est possible de visualiser le détail de la formule utilisée ainsi que les rubriques auxquelles la formule fait appel. Pour chaque rubrique sont indiqués les soldes des exercices précédents. En double-cliquant sur le libellé d'une rubrique, la fenêtre Détail de la rubrique s'affiche en présentant les soldes pour chaque compte de la rubrique.
 

Le bouton Imprimer permet d'obtenir soit un justificatif précisant qu'aucune anomalie n'a été décelée, soit la liste des erreurs détectées avec les valeurs justifiant l'erreur.
 

En cliquant sur le bouton Continuer, le logiciel poursuit la génération de la plaquette. 

Prévisualisation de la plaquette

Un écran de prévisualisation permettant de consulter les états à générer apparaît :
 

La prévisualisation présente un état par page. À gauche, les états à générer apparaissent sous forme de plaquette ce qui permet également de les visualiser un à un en cliquant dessus. Il est possible de modifier l'affichage de la plaquette de présentation en cliquant sur l'icône . Avec un clic-droit sur l'un des états en plaquette de visualisation (à gauche de l'écran), il est possible d'accéder à la fonction Copier la page en cours afin de coller la page sélectionnée dans divers supports (par exemple sous Word).

Pour visualiser un état, utiliser les flèches pour naviguer entre les états ou sélectionner un état à partir de son libellé en cliquant dessus dans le menu déroulant situé dans la barre de menu de l'aperçu. À ce stade, les états à ne pas éditer peuvent être exclus en décochant la case Imprimer pour ces états.

Le Sommaire gère automatiquement la pagination des éditions par rapport aux non applicables et aux non significatifs, qui sont signalés par la mention Aine/A et N/S et ne sont pas paginés ni édités.

Les états comportant des tampons se présentent ainsi :
 

Le bouton ouvre un menu déroulant :
 

Ce menu permet de redéfinir l'affectation des tampons sur les états. En sélectionnant Filigrane..., la fenêtre de sélection des tampons créés au préalable s'ouvre afin de pouvoir affecter des filigranes aux états. En faisant Retirer filigranes le tampon affecté à un état s'efface. Paramétrage... permet de modifier l'apparence d'un tampon ou encore en créer des nouveaux. Dans cette opération, veiller à ne pas affecter deux tampons à la fois.

Avant de transmettre les états en EDI, des contrôles peuvent être effectués sur les données renseignées sur les états de la liste d'enchaînement. Un bouton Ctrl complet permet de lancer le contrôle sur tous les états qui composent l'enchaînement. Le bouton Ctrl état permet de lancer le contrôle des données uniquement pour l'état sélectionné. À l'issue du contrôle, un compte rendu des erreurs trouvées est présenté permettant ainsi un suivi des corrections d'anomalies à effectuer.

Le bouton Commentaires permet de saisir des notes directement dans les annexes libres.
 

Le bouton permet d'accéder au Tableau de bord de la révision dans une nouvelle fenêtre. Plus d'informations sur le Tableau de bord de la révision sont disponibles en cliquant sur ce lien.

 

La gestion des groupes

Un bouton supplémentaire appelé Groupe apparaît sur l'écran de prévisualisation dans le cas où le dossier est paramétré en régime mère. Ce bouton sert à gérer les informations complémentaires des sociétés filles et la gestion automatique des états de la société mère regroupant les filles.

Cliquer sur ce bouton permet d'activer, lors de la première utilisation, un traitement qui permet de récupérer la liste des dossiers filles composant ce groupe et ainsi de récupérer automatiquement les données issues de ces dossiers. Nous vous rappelons que la liste des filles est à paramétrer dans la fonction Gestion des dossiers, onglet Fiscal.

Les fois suivantes, un message apparaît à l'écran vous proposant d'actualiser la liste des sociétés membres :

Le traitement terminé, l'écran ci-après apparaît :

Il existe deux méthodes pour gérer les sociétés membres :

1. Les dossiers sont connus de la base base comptabilité : le programme récupère automatiquement la liste des dossiers filles de cette société, selon les paramètres définis au niveau de chaque fiche Fiche dossier, onglet Fiscal. La société mère apparaît en jaune.

   Pour visualiser les informations complémentaires d'une société, il suffit de la sélectionner puis de cliquer sur le bouton Modifier (ou de double-cliquer dessus ; ou de faire un clic droit dessus puis de sélectionner l'option Modifier ; ou de taper sur la barre d'espace du clavier).
    

   

   
   Pour les dossiers connus de la base comptabilité, les informations sont automatiquement récupérées pour renseigner les 2058 ER et 2058 ES. Il ne reste plus qu'à renseigner les informations liées aux 2029 B, 2058 CG, 2058 SG, 2058 TS, 2058 IFA et 2058 RG dans les onglets respectifs.

   Les informations liées à la société membre sont réparties selon différents onglets :

• Signalétique et Adresse (suite) : Renseignements liés aux coordonnées de la société.

• 2029 B : Etat généré automatiquement dans le fichier EDI-TDFC par l'activation du bouton Groupe.

• 2058 CG, 2058 SG, 2058 TS, 2058 IFA et 2058 RG : Concernent la récupération des données issues des sociétés filles.

2. Les dossiers ne sont pas connus de la base comptabilité : il est possible de compléter cette liste en saisissant manuellement une nouvelle société membre. Dans ce cas, utiliser le bouton Ajouter puis à l'aide de la grille de saisie, renseigner les différents champs obligatoires (Raison sociale - SIREN - NIC - Statut). Les sociétés saisies manuellement ont pour code SAISI dans la colonne Dossier origine.

   Pour visualiser les informations complémentaires d'une société, il suffit de la sélectionner puis de cliquer sur le bouton Modifier (ou de double-cliquer dessus ; ou de faire un clic droit dessus puis de sélectionner l'option Modifie ; ou de taper sur la barre d'espace du clavier).

   Pour les dossiers non connus de la base base comptabilité, ne pas oublier de renseigner les dates de Début d'exercice et les dates de Fin d'exercice, ainsi que les informations des 2058 ER/ES en cliquant sur l'onglet prévu à cet effet. Cet onglet permet d'accéder aux états en mode Interaction afin de pouvoir saisir les données nécessaires. Renseigner ensuite les informations liées aux 2029 B, 2058 CG, 2058 SG, 2058 TS et 2058 IFA dans les onglets respectifs.

Un code couleur permet de différencier les différents types de sociétés : 

• les sociétés Mère apparaissent en jaune, 

• les sociétés filles tenues sous ACD COMPTA apparaissent en blanc, 

• les sociétés filles qui ne sont pas tenues sous le logiciel de comptabilité apparaissent en vert.

Le bouton Supprimer est uniquement actif pour les sociétés saisies manuellement et permet d'enlever une société n'ayant plus lieu d'être répertoriée dans la liste. Pour les autres sociétés, il faut au préalable modifier leur type d'intégration fiscale au niveau de la gestion des dossiers.

Pour éditer la liste des filles composant le groupe au titre de l'exercice déclaré, cliquer sur le bouton Soc. membres. De même, pour éditer la liste des filles sorties au titre de l'exercice déclaré, utiliser le bouton Soc. sorties. Ces 2 états sont générés lors de l'envoi du fichier EDI-TDFC.
Pour renseigner une société membre comme étant sortie, il suffit de la sélectionner et de cliquer sur le bouton Entrer/Sortir société au niveau de la fenêtre Gestion des sociétés membres. Une croix rouge apparaît ainsi dans la colonne Sortie.

Le bouton Premier ex. permet de signaler par une coche verte dans la colonne 1er ex., une société fille déclarant faire partie du groupe pour la première année et pour laquelle il s'agit de la première déclaration. Par conséquent une coche dans la liasse 2029 B de cette société indiquera lors de l'EDI qu'il s'agit bien de la première année de déclaration.

Le bouton États saisis permet d'obtenir une édition des états pour lesquels des valeurs ont été saisies, pour l'ensemble des sociétés membres. L'édition des états est également disponible pour chaque société saisie dans la liste des sociétés membres. Si auncune information n'a été enregistrée, un message Aucun état à afficher apparaît.

Le bouton Fermer permet de compléter les états CG, SG, TS et IFA de la société mère, des informations issues des sociétés filles et sur confirmation des états ER et ES. Après avoir cliqué sur ce bouton, une fenêtre de confirmation apparaît :

 

Cliquer sur Oui pour que les informations modifiées soient bien mises à jour au niveau des extra-comptables. Cliquer sur Non ferme la fenêtre de gestion sans que les modifications soient prises en compte. Pour retourner à la fenêtre de gestion afin d'ajouter de nouvelles informations, cliquer sur le bouton Annuler.

Les options Ajouter, Supprimer, Détail, Entrer/Sortir soc. et Actualiser sont accessibles via le clic droit de la souris.

 

Acompte de CVAE imprimé 1329 AC

Les acomptes se déterminent selon les valeurs de CA et de VA du dernier exercice clos. Aussi pour tenir compte de ce principe, faire attention aux dates de l'exercice en cours et aux périodes renseignées en plaquette pour la validation de l'imprimé 1329-AC Relevé d'acompte CVAE, car par défaut le module plaquette affiche les valeurs de l'exercice en cours.

Exemple pour l'acompte à verser au 15/09/2022, pour un exercice en année civile :

• Si l'exercice est du 01/01/2021 au 31/12/2021, il faut verser un acompte selon le CA et VA de l'exercice 2021 au 15/09/2021.

  En plaquette, renseigner en période les dates d'exercice 2021, du 01/01/2021 au 31/12/2021.
  Ainsi l'acompte sera calculé selon les valeurs de l'exercice 2021.

• Si l'exercice est du 01/01/2022 au 31/12/2022, il faut verser un acompte selon le CA et VA de l'exercice 2021 au 15/09/2021.
  

  En plaquette, renseigner en période les dates d'exercice 2021, du 01/01/2021 au 31/12/2021.
  Ainsi l'acompte sera calculé selon les valeurs de l'exercice 2021.
  
  

Interaction (F2)

Ce bouton est situé juste après les quatre flèches de navigation. Il n'est pas actif en permanence, cela dépend de l'état visualisé. Cette fonction peut également être utilisée en appuyant sur la touche F2. La commande Interaction permet d'intervenir sur les données extra-comptables.
 

Les données extra-comptables se trouvent exclusivement dans les cases vertes. Cliquer dans l'une de ces cases permet de modifier ou de saisir un montant. Pour cela, il est possible d'activer la calculatrice intégrée en appuyant sur la touche F12. Dès qu'une zone verte est modifiée, celle-ci devient jaune. Toutes les zones jaunes signifient qu'une intervention manuelle a été réalisée. Une donnée modifiée sera reproduite dans tous les autres états sur lesquels elle doit figurer.

Les montants hors zones vertes sont des données comptables qui ne peuvent absolument pas être modifiées. Par contre, en passant la souris sur certains d'entre eux, une main apparaît. En cliquant dessus, un cadre rouge s'inscrit autour du montant et en double-cliquant dessus ou en utilisant la touche F9, le détail des comptes permettant d'obtenir le montant encadré s'affiche. De la même façon, le détail des comptes est accessible pour les montants situés dans les zones vertes.
 

Double-cliquer sur un compte (ou utiliser la touche F6 du clavier) pour accéder à son grand livre.

En cochant la case Visualisation de la formule, un deuxième encadré apparaît dans lequel est inscrite la formule.

Des notes explicatives peuvent apparaître sur certaines liasses afin de guider l'utilisateur dans le remplissage de sa déclaration. Ces notes de couleur verte ont un caractère indicatif et ne sont visibles qu'en mode interactif.

Pour sortir de la fenêtre Modification d'état, utiliser la touche Echap du clavier. Si des modifications ont été apportées, le logiciel demande de confirmer leur enregistrement.

Concernant les liasses fiscales, la fonction Interaction est disponible exclusivement sur les liasses destinées au déclarant.

Il est possible, via le clic droit de la souris, d'accéder à 2 options : Annuler la saisie forcée (exercice et antérieurs) qui permet de réinitialiser les zones saisies manuellement sur N et N-antérieurs et Détail de la rubrique qui permet d'accéder à la fenêtre Visualisation du détail de calcul vue précédemment.

Dans certains cerfas, les immobilisations et les cessions doivent être détaillées via le bouton permettant d'accéder à la fenêtre de saisie du détail :
 

Le bouton Récup. permet de récupérer les écritures d'immobilisations. Il est également possible de saisir les écritures d'immobilisations avec le bouton Ajouter. Une ligne de saisie devient alors disponible. L'ordre des écritures peut être modifié à l'aide des flèches.

 

Commentaires (F3)

Le bouton (ou la touche F3) permet d'activer la fonction Commentaire. Cependant, cette commande est disponible uniquement pour des états possédant des zones de texte sur lesquelles il sera possible d'intervenir. Le document va être copié pour être spécifique au dossier en cours :

 

Le message ci-dessus n'apparaît que lors de la première saisie dans le fichier cmt. Une fois les modifications enregistrées, celui-ci est copié dans le répertoire du dossier (CDWPrg/donnees/code dossier) qui apparaît dans l'entête du document.

Cliquer sur OK pour accéder au fichier, qui devient modifiable via l'Éditeur de texte :
 

Une fois que la commande Commentaire a été lancée, les zones de texte se trouvent transférées dans Wordpad, logiciel permettant de modifier la forme et le contenu du texte. Pour revenir à la plaquette, sélectionner dans le menu Fichier, la fonction Quitter. Si des modifications ont été apportées, le logiciel propose de les enregistrer. Attention, cet état étant dorénavant personnalisé, il sera enregistré dans la base du dossier.

 

Original

Le bouton permet d'accéder au fichier d'origine des états externes insérés dans la plaquette. Cette commande apparaît uniquement pour les fichiers de commentaires qui ont été personnalisés.

En cliquant sur ce bouton le message suivant apparaît :
 

En cliquant sur Oui, le fichier .cmt personnalisé du dossier en cours contenant va être supprimé. Celui d'origine est donc repris par défaut.

 

Impression de la plaquette

Pour imprimer la plaquette, cliquer sur l'icône située dans la barre de menu de l'aperçu de la plaquette. Une liste des états sélectionnés s'affiche. À ce stade, il est encore possible d'ôter de la liste les états qui ne doivent pas être imprimés en décochant la case située devant l'état.
 

Cocher la case Paginer en fonction de la sélection dans le cas où des états ont été enlevés. La pagination prendra en compte ces modifications.

L'option Désélectionner tout permet de décocher tous les états. Cette option est utile dans le cas où peu d'états doivent être imprimés car il suffit de cocher manuellement les états désirés. À l'inverse, lorsque tous les états sont désélectionnés apparaît la coche Sélectionner tout permettant de sélectionner la totalité des documents. Il ne reste plus qu'à décocher manuellement les états ne devant pas figurer dans l'impression.

Le bouton Imprimer permet de sélectionner une autre imprimante que celle indiquée à la suite de la mention Destination de l'impression et de modifier les paramètres. Avec le bouton Imprimer il est possible de lancer l'édition immédiatement.

L'option Classer le document dans la GED permet d'archiver les documents générés dans la Gestion Electronique des Documents. Deux modes d'archivages sont proposés : Manuel ou Automatique.

L'option Envoyer par e-mail permet un envoi par mail de l'ensemble des documents générés. Une fois le fichier généré, la fenêtre de messagerie apparaît afin de pouvoir effectuer l'envoi par e-mail du fichier.

Le bouton PDF permet d'enregistrer dans les répertoires la génération des documents au format PDF. En cochant cette option, il est possible d'indiquer le chemin d'enregistrement du fichier PDF, à l'aide du bouton de sélection.

Dès lors que l'option Ouvrir le fichier après génération est activée, une visualisation du fichier généré apparaît automatiquement à l'issue du traitement.