Gestion des immobilisations

Dès que des immobilisations ont été créées (Saisie d'une immobilisation), les fonctions disponibles avec les boutons Gest. sorties, Décomposition/Eclatement, Vmts de P. à P. et Chg. méthode deviennent également disponibles au niveau du bouton Gestion de la fenêtre Menu des Immobilisations.

L'option Sorties

Comme le bouton Sorties... de la fiche Gestion des immobilisations, cette fonction permet d'accéder à la fenêtre de gestion et de création des états de sorties des immobilisations.

Pour chacune des immobilisations qui a une quantité restante supérieure à 0, il est possible de renseigner un état de sorties.
Cette fenêtre reprend les informations concernant l'immobilisation et présente un tableau récapitulant l'état des sorties.

Pour créer une sortie, cliquer sur le bouton Créer….

Dans l'encadré Immobilisation sont rappelées diverses informations concernant l'immobilisation.

Type de sortie : Choisir entre les options Quantité, Valeur et Pourcentage. Selon le type de sortie choisi, le champ Quantité sortie peut avoir comme libellé Valeur d'actif sorti ou Pourcentage sorti. Dans ce champ, saisir la quantité, la valeur ou le pourcentage de l'immobilisation à céder.

• Valeur de vente : Dans ce champ, saisir la valeur de la cession dans la monnaie en cours choisie entre Francs et Euros.
• Date de cession : Renseigner dans ce champ la date à laquelle sera effectuée la sortie.
• Préciser si cette sortie est une Vente ou une Mise au rebut.
• Monnaie de vente : Par défaut il s'agit de la monnaie de saisie de la sortie.
• Amortir année de sortie : Cette case est cochée par défaut. Il est néanmoins possible de la décocher afin que l'année de sortie ne soit pas amortie. Pour une immobilisation achetée et mise au rebut la même année, lorsque cette case est cochée, l'écriture générée distinguera la dotation de l'année et la dotation exceptionnelle.

L'option Sorties en lot des immobilisations

Cette option est à utiliser dans le cadre de la sortie d'un ensemble d'immobilisations du dossier :

Pour cela, renseigner la Date de sortie globale.

Sélectionner ensuite les immobilisations qui doivent faire l'objet d'une sortie, soit en les cochant une à une, soit à l'aide du bouton Sélect. Tout si la cession concerne toutes les immobilisations de la liste.

Une fois toutes les informations renseignées, le bouton Valider devient alors accessible.

À l'issue de la procédure, un message informe de la fin du traitement.

Dans leurs fiches, les immobilisations concernées sont indiquées comme sorties :

Dans le détail de la sortie, la Date de sortie globale indiquée dans la fenêtre de Sortie en lot des immobilisations apparaît ici :

L'option Saisie rapide des U.O.

Cette option permet d'accéder à la fenêtre de gestion des Unités d'Œuvre, afin de préciser les U.O. réellement effectuées dans l'année pour toutes les immobilisations paramétrées en U.O.. Les immobilisations paramétrées en ANNUITES ne peuvent pas être gérées à ce niveau, étant donné que le nombre d'annuités n'est pas modifiable.

Dans le champ Positionnement, il est possible de rechercher une immobilisation parmi la liste en fonction du numéro saisi. Le curseur se place alors automatiquement sur l'immobilisation recherchée.

Si aucune immobilisation n'a été paramétrée en Unité d'œuvre, un message d'avertissement apparaît :

Le bouton Décomposition

Ce bouton se met à jour en fonction du type d'immobilisation en cours de traitement. Pour une Immobilisation seule, le menu déroulant du bouton Décomposition est accessible et propose les options Décomposition, Éclatement et Duplication.

L'option Éclatement

Elle permet d'éclater une immobilisation constituée d'un lot en une ou plusieurs autres immobilisations. Dans le cas d'un Composant, seule l'option Éclatement est accessible.

Saisir le numéro de la nouvelle immobilisation, déterminer le Type d'éclatement et saisir la Quantité éclatée/Valeur éclatée/Pourcentage éclaté. Ce champ se met à jour en fonction du Type d'éclatement sélectionné. Le Libellé de l'immobilisation peut être modifié selon les besoins.

• Quantité : L'éclatement se fait en fonction de la Quantité immobilisée renseignée dans la fiche Signalétique. Le nombre renseigné dans ce champ ne peut donc être supérieur à la Quantité immobilisée. L'immobilisation se trouvera éclatée selon le nombre indiqué.
  Par exemple : pour une immobilisation dont la Quantité immobilisée est 10, indiquer 9 afin que celle-ci soit éclatée en 10. De même, pour une Quantité immobilisée égale à 1, Indiquer une Quantité éclatée à 0,50 pour obtenir 2 immobilisations distinctes.
• Valeur : L'éclatement se fera par rapport à la valeur de l'immobilisation, renseignée au niveau de la fiche Valeur. Dans le champ Valeur éclatée, saisir le montant de l'immobilisation créée.
• Pourcentage : Dans le champ Pourcentage éclaté, indiquer le pourcentage à répartir sur la nouvelle immobilisation.

Cette manipulation va créer autant d'immobilisations que le nombre d'éclatements demandé. Cliquer sur OK permet de revenir sur la fiche de saisie des immobilisations à compléter si nécessaire. Il est possible de constater que la valeur des immobilisations résultant de l'éclatement a été mise à jour automatiquement, et par conséquent que la valeur de l'immobilisation d'origine a été répartie.

Si la totalité de l'immobilisation est éclatée, un message d'avertissement apparaît :

L'immobilisation d'origine est alors supprimée.

L'option Décomposition

Cette option accessible aux Immobilisations et aux Structures, permet la création d'un nouveau Composant.

Par défaut la Date de décomposition correspond à la date du premier jour de l'exercice, et il est possible de la modifier.

•  

  • Encadré Méthode de calcul : Sélectionner la méthode de calcul à appliquer parmi celles proposées. La méthode Prospective permet de recalculer les amortissements par rapport à la durée renseignée, à partir de la VNC du début de l'exercice. En choisissant la méthode Rétrospective, le programme recalcule les amortissements déjà pratiqués par rapport au nouveau paramétrage (Mode et Durée). Après avoir renseigné les champs demandés, cliquer sur la touche Tabulation pour que les Amortissements pratiqués soient recalculés.
    Pour plus d'informations sur les calculs pratiqués pour chacune des Méthodes de calcul, référez-vous à la documentation sur les Cas particuliers - Méthode prospective et Méthode rétrospective.

    Attention : Dans le cas d'une décomposition en méthode Prospective, il faut renseigner la durée d'usage et non la durée résiduelle ; celle-ci étant calculée automatiquement par le logiciel.

• Encadré Signalétique : Saisir ensuite les Informations sur le nouveau composant dans les encadrés suivants, comme indiqué précédemment pour la saisie des immobilisations. Le programme attribut un Numéro par défaut qui peut être modifié.
  • Option Gestion des données fiscales : En sélectionnant cette option le bouton Dupliquer devient accessible dans l'onglet Économique, afin de mettre à jour les données au niveau fiscal. De plus, dans l'onglet Fiscal qui apparaît les données renseignées peuvent être modifiées.
• Encadré Valeur : Renseigner le montant Du composant dans le champ prévu à cet effet, puis le montant de la TVA Déduite. Si celle-ci a été renseignée au préalable au niveau de l'immobilisation d'origine, ce montant sera proratisé par rapport à la valeur du Composant.
• Encadré Économique/Fiscal : Dans cette zone renseigner le Mode d'amortissement, la Date début amort., etc. Ceci permettra de renseigner l'onglet Économique de la fiche de saisie de la nouvelle immobilisation.

Lors de la validation de cette fenêtre, les valeurs du Composant seront soustraites des valeurs de la Structure, pour la partie Économique. Si la case Mettre à jour les données fiscales (composant et structure) est cochée les valeurs seront également mises à jour au niveau de l'onglet Fiscal, afin d'éviter la gestion d'amortissements dérogatoires.

L'option Duplication 

Elle permet de copier les caractéristiques de l'immobilisation en cours pour en créer une nouvelle. En sélectionnant cette option, la fenêtre suivante apparaît :

Par défaut, le programme propose un n° immobilisation pour la nouvelle fiche créée qui peut être modifié. Il est également possible d'indiquer un nouveau libellé plus adapté.

Après avoir validé la duplication, la nouvelle fiche d'immobilisation est créée et enregistrée parmi la liste existante. Celle-ci peut être reprise pour modifier les données de la fiche.

L'option Changement de méthode...

Avec cette option, il est possible de modifier la Durée et/ou la Méthode d'amortissement des Immobilisations.

Attention : Il n'est pas possible de demander un changement de méthode sur une immobilisation acquise dans l'année. Dans ce cas, un message d'avertissement apparaît qui empêche d'effectuer cette manipulation :

En cliquant sur ce bouton, la fenêtre suivante apparaît :

La Date du changement de méthode renseignée par défaut est la date du premier jour de l'exercice. Seules les modifications sur la Durée, la Méthode de calcul et le Mode d'amortissement sont autorisées. Les autres zones sont grisées car elles ne sont pas modifiables. En sélectionnant l'option Gestion des données fiscales le bouton Dupliquer devient accessible dans l'onglet Économique, afin de mettre à jour les valeurs au niveau fiscal. De plus, un nouvel onglet Fiscal apparaît permettant la saisie des éléments à prendre en compte au niveau fiscal.

Après validation des modifications, les amortissements déjà pratiqués et la dotation sur l'année seront recalculés en fonction du nouveau paramétrage.

Suite à ces modifications, l'onglet Historiques mémorisera les éléments d'origine de l'immobilisation sous l'intitulé "Valeurs avant Décomposition/Changement de méthode".

Après validation des modifications un message de confirmation apparaît si un changement de méthode a déjà été effectué à la même date :

En cliquant sur Oui, le mode et la méthode de calcul utilisés avant le changement seront mis à jour dans l'historique.

L'option Rationalisation des dotations fiscales

Cette option permet d'attribuer un montant minimal de dotations fiscales à l'ensemble des immobilisations du dossier par le biais du bouton Attribuer fisc. mini..

Les options Regroupements et Sections

Ces options permettent de paramétrer des codes regroupements et sections pour les immobilisations du dossier. Pour plus d'informations, vous pouvez vous référer à la documentation liée aux "Regroupements et Sections immobilisation".

L'option Virements de postes à postes

À la différence du bouton Vmts de p. à p. De la fenêtre Gestion des Immobilisations, cette fonction permet de visualiser la liste de tous les virements de postes à postes effectués au niveau de la fiche de saisie des immobilisations.

Dans cette fenêtre, sont listés les transferts d'immobilisations composés d'un Numéro, d'un Libellé, du numéro PC origine et du numéro PC en cours.

Pour rechercher un virement précis, saisir son numéro dans le champ Recherche d'un numéro ou utiliser le bouton Chercher....

L'option Transfert immobilisations en cours

Cette option permet de créer une immobilisation finale depuis une écriture d'immobilisation en cours. La fenêtre qui s'ouvre se présente comme suit :

Toutes les écritures comprenant un compte de racine 23 et paramétrées en lettrables apparaissent dans la liste. Renseigner les informations souhaitées puis cocher le(s) écriture(s) à passer en immobilisation(s) finale(s) et cliquer sur le bouton Valider.

Un message proposant de lettrer les écritures apparaît. Si Non est sélectionné, alors l'écriture d'immobilisation en cours reste apparente dans la fenêtre précédente.

L'écriture apparaît à l'issue du traitement :

La fiche de l'immobilisation apparaît, et l'onglet Valeurs fait apparaître la nature de l'immobilisation comme Immobilisation en cours.

L'immobilisation apparaît ensuite dans la liste.

L'option Paramétrage

Avant d'utiliser la fonction de gestion des immobilisations, il faut procéder à son paramétrage. En sélectionnant cette option, la fenêtre suivante apparaît :

Dans cette fenêtre, indiquer les numéros des différents comptes à utiliser.

Activer l'option Type d'édition des dotations par défaut sélectionnera automatiquement l'option Fiscal seulement pour l'édition des Dotations.

Indiquer la méthode de calcul qui doit être utilisée par défaut, et cocher éventuellement l'option Gestion des données fiscales pour que les informations soient également gérées au niveau fiscal. Si ces champs ne sont pas renseignés au préalable, les données utilisées lors de la première utilisation des fonctions de décomposition et de changement de méthode seront automatiquement enregistrées dans le paramétrage par défaut.

La zone Ventilation de l'écriture permet de rendre possible la ventilation des OD de charges, en fonction des codes regroupement ou section. Au moment de la génération des écritures, ces codes s'inscriront en terminaison des numéros de comptes de classe 6 et 7 correspondants.

Annotations d'inventaire

Depuis le Menu des immobilisations, le bouton Inventaire permet d'accéder à une fenêtre de saisie de commentaires sur les immobilisations :