Le Scénario fin de contrat, composé de plusieurs étapes, permet de renseigner l'ensemble des informations en cas de sortie d'un salarié.
Le bouton Scénario fin de contrat est accessible au niveau du Contrat du salarié, dès lors qu'une Date de fin de contrat a été renseignée.
Cliquer sur Scénario fin de contrat, la fenêtre suivante apparaît :
Modalités de sortie
La Date de fin de contrat, le Motif de la rupture et le Dernier jour travaillé et payé sont repris automatiquement des informations renseignées au niveau du Contrat du salarié.
À noter : La fenêtre s'adapte en fonction du Motif de la rupture. Par exemple, en cas de Licenciement suite à la fermeture définitive de l'établissement, l'option Plan de sauvegarde de l'emploi devient disponible.
Indiquer la date de Notification de la rupture du contrat.
Transaction en cours : Cette option est à renseigner dans le cas où un accord a été conclu entre l'employeur et le salarié afin de mettre fin à un litige relatif à la fin de contrat.
Cocher l'option Maintien de l'affiliation du salarié au contrat collectif si le salarié reste dans l'entreprise le mois suivant avec un nouveau contrat de travail.
Indiquer les modalités relatives au Préavis. En cas de sortie d'un salarié durant sa période d'essai, renseigner le délai de prévenance. La date de Début doit correspondre à la date de Notification de la rupture du contrat.
Il est également possible de renseigner plusieurs types de préavis.
Indemnités
Renseigner dans cette étape le montant de l'indemnité relatif à la fin de contrat.
Les différents champs apparaissent en fonction du Motif de la rupture.
Dans cet exemple, il est possible d'indiquer l'indemnité de rupture en fonction du type (légale, conventionnelle, transactionnelle) :
Le champ Gestion de l'indemnité compensatrice de congés payés permet de sélectionner la méthode de calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés à la sortie du salarié : plus favorable, maintien, dixième ou saisie manuelle.
Récapitulatif
Cet écran présente une synthèse des données renseignées dans les Modalités de sortie et les Indemnités.
Si nécessaire, les informations peuvent être modifiées en cliquant sur l'icône .
Validation des variables
Il est possible ici de vérifier les variables présentes dans le dernier bulletin du salarié.
Après contrôle des données, cliquer sur cet icône afin de valider la sortie du salarié.
Le Tableau de bord se met à jour en conséquence :
Une fois le bulletin calculé et validé, la DSN Fin de Contrat de Travail Unique apparaît, permettant de finaliser le Scénario de fin de contrat.