Les indemnités journalières sont un revenu de remplacement versé par l'Assurance Maladie. Elles compensent la perte de salaire d'un salarié pendant son arrêt maladie / accident de travail / congé maternité.
Dans ACD PAIE, les IJSS se calculent de manière automatisée dès lors que le programme dispose des 3 derniers mois de rémunération du salarié. En cas d'accident de travail, seul le dernier mois de salaire est nécessaire pour que le calcul des IJSS s'effectue en automatique.
Calcul des IJSS en cas d'absence d'antériorité du salarié
Dans le cas où un arrêt maladie / accident de travail / congé maternité a été renseigné dans le Planning et que l'antériorité du salarié n'est pas suffisante (moins de 3 mois ou moins d'1 mois selon le cas) pour que le calcul des IJSS s'effectue automatiquement, aller dans les Variables - Arrêt de travail - IJSS :
La fenêtre suivante apparaît :
Ce tableau reprend les informations relatives à l'absence et dispose d'autant de lignes que d'arrêts renseignés.
À noter : Le nombre de jours de carence peut varier selon la Convention collective. Dans le cas d'un accident de travail ou d'un congé maternité, les IJSS sont versées dès le 1er jour qui suit l'arrêt de travail, sans délai de carence.
IJSS brutes précomptées : Il s'agit du calcul des IJSS en fonction des rémunérations M-1, M-2 et M-3 du salarié. La valeur se met à jour une fois la période validée.
IJSS nettes précomptées : IJSS nettes calculées par le programme. Cette donnée apparaît également automatiquement une fois la période validée.
IJSS nettes perçues CPAM : Il s'agit du montant réel des IJSS versées par la CPAM. Cette colonne est à compléter par le gestionnaire de paie le mois suivant l'arrêt.
Cliquer dans la colonne IJSS brutes précomptées et renseigner les trois derniers mois de rémunération :
Dans le cas d'un accident de travail, seule la Rémunération M-1 est à compléter.
Saisir également la Rémunération des 12 derniers mois.
Les montants indiqués permettent d'établir le salaire journalier de base, ce dernier étant utilisé pour verser l'indemnité journalière.
À noter : Le montant de l'indemnité journalière est égal à 50 % du salaire journalier de base pour un arrêt maladie ou un congé maternité. Il correspond à 60 % du salaire journalier de référence en cas d'accident de travail (du 1er au 28e jour d'arrêt) et s'élève à 80 % à partir du 29e jour.
Pour l'arrêt maladie, le salaire pris en compte ne pouvant dépasser 1,4 fois le SMIC mensuel, un plafond est automatiquement appliqué par le programme. Un plafond est également mis en place dans le cas d'un accident de travail, le salaire journalier de référence ne pouvant dépasser 392,81 € (valeurs 2025), et pour le congé maternité où le montant maximum de l'indemnité journalière est de 101,94 € par jour après déduction des charges CSG et CRDS.
À noter : Lorsque le salarié est présent dans l'entreprise depuis plus de 3 mois, les rémunérations M-1, M-2 et M-3 sont automatiquement complétées. Les montants restent toutefois modifiables.