La fonction Rappel et régularisation permet d'apporter des rectifications sur les bulletins de paie.
Pour procéder à un rappel ou à une régularisation, aller dans les Variables, se positionner sur l'établissement souhaité puis cliquer sur Effectuer un rappel ou régularisation.
À noter : Il est également possible de réaliser le rappel ou la régularisation directement depuis les Variables du salarié concerné. Dans ce cas, le rappel / la régularisation pourra être affecté(e) uniquement à ce salarié.
La fenêtre suivante se décompose en différentes étapes :
À noter : Les étapes s'adaptent en fonction du scénario sélectionné.
Choix du scénario
Sélectionner le rappel/régularisation à effectuer :
- Rappel et régularisation
- Régularisations du prélèvement à la source
- Régularisation des cotisations
Rappel et régularisation
Rappel 1/3
Renseigner les différents champs. Les champs encadrés en orange doivent obligatoirement être complétés.
Il est possible d'ajouter plusieurs rappels via le bouton Ajouter un rappel.
Pour le supprimer, cliquer sur l'icône .
Les rappels et régularisations sont par défaut imposables. Cocher l'option Non imposable si le rappel ne doit pas être soumis à l'impôt sur le revenu.
Une fois les champs complétés, cliquer sur Suivant.
Rappel 2/3
Cette étape concerne uniquement les rappels sur les heures (base, heures structurelles, aléatoires...).
Si l'employé est concerné, indiquer le nombre d'heures à régulariser dans la ligne correspondante.
Cocher Exonérées dans le cas où ces heures sont exonérées d'impôt sur le revenu.
Il est possible de saisir un commentaire sur le bulletin en cochant l'option Insérer un commentaire sur le bulletin. La zone Commentaire bulletin devient alors disponible.
Rappel 3/3
Indiquer la Période de rattachement du rappel.
Affectation des contrats
Cette étape permet d'indiquer, à l'aide des flèches, le ou les salariés concernés par le rappel.
Cliquer sur Terminer pour valider la saisie. Il est également possible de revenir aux écrans précédents en cliquant sur les différentes étapes, ou via le bouton Précédent.
Une fois le rappel effectué, celui-ci apparaît dans les Éléments ponctuels de l'établissement et du salarié :
Un clic sur l'icône permet de visualiser et/ou modifier le rappel de paie mis en place pour le salarié.
L'icône permet de le supprimer.
Dans le cas d'une Régularisation, la procédure reste identique, excepté pour le Montant qui doit être indiqué en négatif :
Régularisation du prélèvement à la source
Régularisation PAS 1/2
Indiquer le Nom de la régularisation ainsi que les différents montants :
En cas de régularisation du taux PAS sur une somme déjà versée, renseigner le champ Régularisation du taux. Celui-ci doit correspondre à la différence entre le taux qui aurait dû être appliqué au moment du versement du revenu et le taux effectivement appliqué :
Régularisation PAS 2/2
Renseigner la période de l'erreur à régulariser.
Affectation des contrats
Cette étape permet d'indiquer, comme pour les rappels, le ou les salariés concernés par la régularisation.
Cliquer sur Terminer pour valider la saisie. Il est également possible de revenir aux écrans précédents en cliquant sur les différentes étapes, ou via le bouton Précédent.
La régularisation apparaît dans les Éléments ponctuels de l'établissement et du salarié :
Régularisation de cotisations
Annuler une cotisation 1/2
Renseigner le Nom de la régularisation ainsi que l'Organisme concerné.
Libellé de l'adhésion : Dans le cas où l'organisme est un organisme de prévoyance ou de frais de santé, sélectionner la référence du contrat.
Périodes de rattachement : Indiquer la période sur laquelle la cotisation doit être annulée.
Annuler une cotisation 2/2
Cet écran reprend les informations précédemment renseignées :
Celles-ci sont grisées. Il est nécessaire de cliquer sur l'étape précédente pour pouvoir modifier les données.
Cliquer sur Ajouter une cotisation pour indiquer la cotisation à régulariser :
Renseigner les différents champs relatifs à la cotisation.
La cotisation apparaît ensuite dans le tableau :
Cliquer sur Modifier affectation salariés pour sélectionner le ou les salariés concernés par l'annulation de la cotisation.
Saisie des bases et taux PAS
Indiquer le Taux PAS du mois concerné par la régularisation.
À noter : En cas de déclaration d'une cotisation omise ou d'une correction de cotisation déclarée, la procédure reste la même.